Statistiques du travail en Hémicycle sous la XIV législature

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Nous ne nous rendons pas toujours compte du travail effectué en hémicycle. Afin d’y voir un peu plus clair, voici quelques chiffres sur la législature précédent (2012-2017).

Au niveau des sessions

En session ordinaire, il y a eu 1178 séances sur 569 jours pour une durée totale de 4572 heures.
En session extraordinaire, il y a eu 180 séances sur 95 jours pour une durée de 720 heures.

Au niveau des amendements

Il y a eu 115 036 amendements, 18 075 d’entre eux ont été adoptés (15,7%). Si l’on regarde cela de plus près, 84% des amendements du gouvernement ont été adoptés, 66% des amendements des commissions ont été adoptés, 36% des amendements de la majorité ont été adoptés, 4% des amendements de l’opposition ont été adoptés

Au niveau des scrutins

Il y a eu 1365 scrutins publics dont 125 scrutins solennels.

Au niveau de la durée d’adoption des lois

Pour un projet de loi (Gouvernement), la durée moyenne entre le dépôt du texte et son adoption est de 251 jours quand celui-ci est déposé à l’Assemblée nationale, 400 jours quand il est déposé au Sénat. Soit une durée moyenne de procédure d’adoption de 313 jours.
Pour une proposition de loi (Assemblée nationale ou Sénat), la durée moyenne entre le dépôt du texte et son adoption est de 341 jours quand celui-ci est déposé à l’Assemblée nationale au départ, 286 jours quand il est déposé au Sénat au départ. Soit une durée moyenne de procédure d’adoption de 317 jours.

Il ne faut pas oublier que ces statistiques ne concernent que le travail en hémicycle et celui-ci ne représente qu’une partie du travail des députés.

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Arnaud Knobloch
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